Le Cnam

Mentions légales

 

1 - EDITEUR DU SITE

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Le Cnam en région Centre-Val de Loire
21 bis, rue Eugène Vignat - 45000 Orléans
Tel : 02 18 69 18 30
N° SIRET : 449 113 570 00013


 
2 - DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

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Mme Sophie BREARD, Directrice régionale


 

3 - CONCEPTION ET REALISATION DU SITE WEB

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Portail Pro

http://www.portailpro.net


 
4 - CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

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5 - RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

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6 - DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT

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7 - INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE

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8 - NOM ET LOGO

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9 - LIENS HYPERTEXTES

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10 - QUALITÉ ET UTILISATION DES INFORMATIONS

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12 - LOI APPLICABLE

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Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français.

La langue des Conditions Générales est la langue française.

En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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